Cette page vous oriente vers le règlement disciplinaire de l’AFTT et le contact provincial pour une question concernant une démarche disciplinaire.
Consulter le règlement de référence
Le règlement disciplinaire décrit les instances, leurs compétences et les procédures applicables. La base documentaire officielle de l’AFTT permet de retrouver la version publiée et ses éventuelles mises à jour.
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Règlement disciplinaire AFTT — version validée par l’AG du 24 mars 2026 (PDF)PDF
À qui poser votre question ?
Le secrétariat provincial peut vous orienter vers l’interlocuteur compétent. Consultez les coordonnées du comité pour demander où et selon quelles modalités transmettre votre demande.
Trouver le secrétariat provincial →
Pour les délais, les pièces à fournir et le mode de transmission, référez-vous au règlement applicable. Une demande de renseignement au secrétariat ne constitue pas, à elle seule, le dépôt d’une plainte ou d’un recours.
Source : base documentaire officielle de l’AFTT, consultée le 10 septembre 2026. Cette page propose une orientation ; elle ne remplace pas la procédure décrite dans le règlement.
